Éditeur du site et responsable de publication
Nom : Coline Burel
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Hébergeur
Nom de l’hébergeur : OVH
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Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, enregistrements audio, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Coline Burel/Euphrasie de Brume, sauf mention contraire.
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Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations applicables aux ventes réalisées sur le site [Nom du site]. Elles concernent :
Vente d’épisodes audio
Accès à du contenu premium
Produits dérivés
2. Prix
Les prix sont exprimés en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
3. Commandes
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Les informations fournies par l’acheteur lors de la commande doivent être exactes.
4. Paiement
Les paiements sont réalisés via :
Carte bancaire
PayPal
Wero
La commande sera validée après confirmation du paiement.
5. Produits numériques (podcasts, contenus audio)
Les produits numériques sont disponibles immédiatement après l’achat. Aucun droit de rétractation ne s’applique conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, dès lors que :
l’accès au contenu a débuté,
le client a expressément renoncé à son droit de rétractation.
6. Livraison
Pour les produits numériques : accès par téléchargement ou streaming. Pour les produits physiques : expédition à l’adresse fournie, via [transporteur], dans un délai de 15 jours.
7. Remboursements
Les produits numériques ne sont pas remboursables. Les produits physiques peuvent être retournés dans un délai de 14 jours (hors frais de retour), s’ils sont en parfait état.
8. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable en cas :
d’impossibilité d’accéder au site,
de dysfonctionnement lié à l’hébergeur ou aux fournisseurs tiers.
9. Propriété intellectuelle
Les contenus vendus sont protégés par le droit d’auteur. Toute diffusion ou partage non autorisé est interdit.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.